Avis juridique
Identité du propriétaire de ce site
Conformément aux dispositions de la loi n ° 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique et à d’autres réglementations, il est informé que l’entité propriétaire de ce site, entendue en tant que telle Bambrai Artificial Intelligence SL, ci-après Bambrai, inscrite au registre du commerce de Navarre, volume 1914, livre 0, feuillet 91, inscription 1 de la feuille n ° 38058 et CAF: B71352678, peut contacter le domaine bambrai.com. même adresse postale: siège social C / María Viscarret 1, Entreplanta 31013 – Artica (Berrioplano) – Navarre (Espagne).
Propriété intellectuelle
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En ce sens, ils constituent des œuvres protégées par l’ensemble de la réglementation espagnole et communautaire dans le domaine de la propriété intellectuelle, conformément au décret législatif royal n ° 1/1996 du 12 avril, qui approuve le texte révisé de la loi. de la propriété intellectuelle, réglementant, clarifiant et harmonisant les dispositions légales en vigueur en la matière et la loi n ° 5/1998 du 6 mars sur l’incorporation dans le droit espagnol de la directive 96/9 / CE du Parlement européen et du Conseil de 11 mars 1996, sur la protection juridique des bases de données et autres réglementations applicables, résultant également de l’application des traités internationaux signés dans ce domaine.
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